Archives départementales

Exposition "Aux urnes, citoyens et citoyennes !"

- du 17 septembre au 20 décembre 2024 aux Archives départementales

Les Archives départementales organisent une exposition intitulée « Aux urnes, citoyens et citoyennes ! », du 17 septembre au 20 décembre 2024, dans leurs locaux.

Cette année 2024 marque les 80 ans de l’ordonnance de 1944 instituant le droit de vote des femmes. Pour célébrer cet anniversaire, les Archives départementales empruntent l’exposition « Les essentiels des Archives nationales », consacrée à ce texte fondateur de notre vie démocratique. En parallèle, grâce aux documents conservés en Haute-Saône, seront évoqués l’évolution de la notion de citoyenneté à travers le droit de vote et les modes de suffrage, de la Révolution de 1789 jusqu’à nos jours.

En lien avec cette exposition, les Archives départementales ont prévu 3 conférences ainsi que la projection du documentaire « Les doléances » d’Hélène DESPLANQUES, suivie d’un débat à l’amphithéâtre de l’Espace 70, le 17 décembre 2024, à 18 heures. En 2019, dans le cadre du Grand débat national, les Françaises et les Français ont été invités à formuler leurs doléances dans des cahiers citoyens. Ceux-ci devaient alors faire l’objet d’une publication. La réalisatrice Hélène DESPLANQUES a enquêté pendant deux ans dans les Archives départementales pour consulter ces textes. Avec Fabrice DALONGEVILLE, Maire d’Auger-Saint-Vincent (Oise), ils sont partis à la rencontre des contributeurs des cahiers, en espérant obtenir leur publication.

Eléments de communication et d'information à destination des collectivités locales et du grand public :

Programme

Affiche

Carte postale

Plus de renseignements par téléphone au 03.84.95.76.30 ou par courriel à archives@haute-saone.fr.

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A l'occasion d'une réunion d'information, animée, le 27 janvier 2023, par l’équipe des Archives départementales de la Haute-Saône, ont été présentés aux communes et intercommunalités de la Haute-Saône les documents à retrouver ci-après :

• Cadre juridique et pratique des archives

Une mise à jour 2024 est disponible au lien suivant :  Sensibilisation à la (bonne) gestion des actes d'urbanisme en communes, EPCI et centres instructeurs

• Focus thématiques par domaine d’activité

• Fiche pratique sur la conservation et l'élimination des archives (mise à jour 2024)
  

• Fiche pratique sur la tenue des registres

• Fiche pratique sur les normes des locaux d'archives (nouvelle fiche pratique - 2024)

•   Modèle de bordereau d’élimination (aux formats « word » et « libre office »)

• les documents publiés par la DGCL et l'AMF sur les nouvelles règles pour registres de délibérations :
  

- Fiche sur le procès-verbal (qui devient le document de référence, avec un contenu strict et riche, ce qui en fait un document à haute valeur juridique et historique)

- Fiche sur le registre (reliure des procès-verbaux)

- Schéma sur les déroulés de séance

L’article sur le site de l’AMF (accessible au lien suivant : https://www.amf.asso.fr/documents-reforme-la-publicite-actes-communes-epci/41295 ) reprend, par ailleurs, l’ensemble des informations relatives à la réforme de la publicité des actes des communes et des EPCI entrée en vigueur le 1^er juillet 2022.

Lien vers le site Internet des Archives départementales de la Haute-Saône : https://archives.haute-saone.fr/